Damien Jans

Damien Jans

+32.2.738.02.80

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Damien Jans is advocaat aan de balie te Brussel en professor aan de Université catholique de Louvain-la-Neuve.

Opleiding

  • Doctor in de rechten, Université Catholique de Louvain-la-Neuve (2006)
  • Licentiaat in de rechten, Université Catholique de Louvain-la-Neuve en aan de Rechtsfaculteit van de Università degli studi di Bologna, Italië (1990)
  • Kandidaat in de rechten, Université catholique de Louvain-la-Neuve (1987)

Talenkennis

  • Frans
  • Engels
  • Italiaans
  • Nederlands

Praktijkdomeinen

  • Publiek recht
  • Administratief recht
  • Milieurecht
  • Stedenbouw- en terreinbeheerrecht

Publicaties en andere activiteiten

Publicaties

Boeken

  • Droit de l'environnement et nuisances industrielles. Approche comparée avec le droit du travail, Bruxelles, La Charte, 2007, 446 pp.

Artikels

  • D. JANS, « Regards croisés sur les droits fondamentaux au travail et à l'environnement », Droit et Ville, n°68, Toulouse, janvier 2010 ;
  • D. JANS, « Effet rétroactif des retraits d'acte et délais de rigueur. Quand Saturne y perd son latin », in Mélanges R. Andersen, Bruxelles, Bruylant, 2009, pp.390 à 312.
  • D. JANS, « La gestion des sols dans le droit wallon de l'environnement. Articulation et coopération », Amén., n° spécial 2009 (à paraître) ;
  • D. JANS, « Nouveau Code forestier et droit immobilier », in X., Actualités du droit rural. Vers une gestion plus durable des espaces ruraux (à paraître) ;
  • D. JANS, « Chronos rétif à la fiction ? Réflexions suite à l'arrêt n°187.848 du Conseil d'Etat du 12 novembre 2008 », J.T., n°6367, 24 octobre 2009, pp. 632 à 637 ;
  • D. JANS, « La responsabilité environnementale dans le droit wallon de l'environnement. Articulation et coopération », in La responsabilité environnementale. Transposition de la directive 2004/35 et implications en droit interne, Anthémis, 2009, pp. 257 à 280 ;
  • D. JANS, « L'accès du public à l'information en matière d'environnement et la fédéralisation de l'Etat : quelques libres réflexions », in L'accès aux documents administratifs, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 621 à 628.
  • D. JANS, « Le développement durable entre dans la Constitution », in Itinéraires d'un constitutionnaliste. Mélanges à Francis Delperée, Bruxelles, Bruylant, Paris, L.G.D.J., 2007, pp. 209 à 230.
  • D. JANS, « La double appréhension juridique des nuisances industrielles », Ann. Dr. Louv., 2007/1, pp. 81 à 92.
  • D. JANS, « Le nouveau régime des évaluations des incidences des projets en Région wallonne », Revue de droit rural, 2008/1, pp. 3 à 11.
  • D. JANS, « Les risques d'accidents majeurs », R.P.D.B., Bruxelles, Bruylant, 2007, n°s 1914 à 1942 ;
  • D. JANS, « Les substances dangereuses », R.P.D.B., Bruxelles, Bruylant, 2007, n°s 1212 à 1238
  • D. JANS, « Etablissements dangereux, insalubres et incommodes et bien-être du travailleur : qui règle quoi et où ? Réflexions à l'occasion des arrêts 65/2005 et 147/2006 de la Cour d'arbitrage», Amén., 2007, pp. 196 à 203.
  • D. JANS, « Les nuisances industrielles soumises aux tribunaux ? Exemples récents », Dynamisme Wallon, mars 2007.
  • D. JANS, « Région wallonne : permis d'urbanisme menacés », L'Echo, 17 novembre 2006.
  • D. JANS, « Amiante : un nouveau cadre réglementaire », L'Echo, 19 mai 2006.
  • D. JANS, « Les recours administratifs en matière d'urbanisme et d'environnement. Le droit à l'épreuve de la pratique », in Nihoul P. (dir.), L'administration contestée. Les recours administratifs internes, Bruxelles, Bruylant, 2006, p. 243.
  • D. JANS, « Commentaire des arrêts C-121/03 et C-416/02 de la Cour de justice des Communautés européennes du 8 septembre 2005 », in Revue de droit rural, 2006/2, p. 69.
  • D. JANS, « Permis d'environnement et permis unique », Guide de droit immobilier, Kluwer, 2005, pp. 130 à 188.
  • D. JANS, « Responsabilité environnementale et droit du travail », Coll. Environnement et Gestion, Bruxelles, Kluwer, 2005.
  • D. JANS, « Les professionnels de l'immobilier et l'amiante », L'Echo, 20 mai 2005 ;
  • D. JANS, « Responsabilité environnementale et droit du travail », in Thunis X. et Tulkens F. (dir.), Entreprises, responsabilités et environnement, Bruxelles, Kluwer, 2004, pp. 201 à 234.
  • D. JANS, « Responsabilité environnementale et droit du travail », Amén., 2004, n° spécial, pp. 201 à 234.
  • D. JANS, « L'article 169 de la Constitution », in Marc Verdussen (dir.), La Constitution belge - Lignes & entrelignes, Bruxelles, Le Cri, 2004, pp. 387 à 389.
  • D. JANS, « Les réformes du CWATUP optimalisé et l'agriculture », in Les Nouvelles, Direction générale de l'agriculture, janvier 2003.
  • D. JANS, « Chroniques de droit agricole » (en collaboration avec F. Haumont), in Les Nouvelles, Direction générale de l'Agriculture, trimestriel, de décembre 2001 à mars 2005.
  • D. JANS, Le système d'évaluation des incidences sur l'environnement et les autorisations d'urbanisme », in La police des autorisations d'urbanisme en Région wallonne depuis le 1er octobre 2002, Bruxelles, Bruylant, 2003, pp. 55 à 86.
  • D. JANS, « Le permis unique », in La police des autorisations d'urbanisme en Région wallonne depuis le 1er octobre 2002, Bruxelles, Bruylant, 2003.
  • D. JANS, « Le droit de l'environnement », in Syllabus de droit administratif, partie II, Louvain-la-Neuve, 2003.
  • D. JANS, « Le choix de la commune comme autorité compétente à octroyer le permis d'environnement, une application du principe de subsidiarité ? », in F. Delpérée (dir.), Actes des XVIIèmes Journées juridiques Jean Dabin, Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 251 à 254.
  • D. JANS, « Les établissements mobiles, temporaires et à l'essai », Actes du colloque tenu à Louvain-la-Neuve les 17 et 18 novembre 1999 consacré au décret du 11 mars 1999, Bruylant, Bruxelles, 2000, pp. 287 à 298.
  • D. JANS, « Le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement », Revue de droit communal, 2000/5, pp. 278 à 318.
  • D. JANS, "Le rythme de la construction européenne (ou quelques réflexions sur la coopération renforcée)", Actes du Colloque du 5 décembre 1998 sur le Traité d'Amsterdam, Louvain-la-Neuve, 1999, pp. 93 à 96.
  • D. JANS, (En collaboration avec H. Simonart) "De la nécessité pour les institutions de Strasbourg de tenir compte des dispositions pertinentes de droit interne », obs. sous C.E.D.H., Aff. Pressos Campania Naviera et autres, Arrêt du 25 nov. 1995, R.B.D.C., 1996/2, Bruylant, Bruxelles, pp. 159 à 178.
  • D. JANS, (En collaboration avec M. Debroux) "Le Traité de Maastricht", in Dictionnaire juridique européen, P.U.F., Paris, 1993, pp. 1089 à 1111.
  • D. JANS, "L'emploi des langues par les Ministres", in Alter Ego, n° 8, Bruxelles, octobre 1994.
  • D. JANS, "La subsidiarité en droit belge", in Revue européenne de droit public, n° 11, été 1994, pp. 89 à 107.
  • D. JANS, « La prise en considération de la réalité régionale dans la Communauté européenne », in Delpérée F. (dir.), La Belgique fédérale, Bruxelles, Bruylant, 1994, pp. 471 à 483.

 

Seminaries

  • D. JANS, Actualiteiten van het landelijke recht. Naar een meer duurzaam beheer van landelijke gebieden, symposium gehouden in Louvain-la-Neuve, op 24 maart 2009.
  • D. JANS, Symposium over de milieuverantwoordelijkheid, gehouden aan de Universitaire Faculteit Saint-Louis in Brussel op 3 oktober 2008;
  • D. JANS, Studiedag over de kiessystemen van Italië-België, gehouden in Bologne (Italië) op 17 april 2008;
  • D. JANS, Symposium over de toegang tot administratieve documenten, gehouden in Louvain-la-Neuve, op 13 maart 2008;
  • D. JANS, XVIIde Juridische Studiedagen Jean Dabin, gehouden in Louvain-la-Neuve, op 19 en 20 november 2000;
  • D. JANS, Symposium over het decreet van 11 maart 1999 inzake milieuvergunning, gehouden in Louvain-la-Neuve, op 17 en 18 november 1999;
  • D. JANS, Symposium over het Verdrag van Amsterdam, gehouden in Louvain-la-Neuve, op 5 december 1998;

 

Organisatie van seminaries

  • Notariële ontmoetingen KUL-UCL, studienamiddag over het recht van bodembeheer, 31 maart 2009
  • XVIIde Juridische Studiedagen Jean Dabin, november 2000(administratieve organisatie);

 

Studieverbijven in het buitenland

  • Maart 2010 studieverblijf aan de Universiteit van Montpellier;
  • Maart 2009: studiedag aan de universiteit van Limoges;
  • December 2008: studiedag aan de universiteit van Toulouse 1;
  • April 2008: studiedag aan de Università degli studi di Bologna;
  • Maart 2007: studiedag aan de Humboldt Universität zu Berlin;
  • Maart 2002 en maart 2003: studiedag in Parijs (Sorbonne), doctoraatsonderzoeken;
  • Vanaf januari tot juni 1990: Erasmusprogramma aan de Rechtsfaculteit van Università degli studi di Bologna;