Damien Jans

Damien Jans

+32.2.738.02.80

+32.2.738.02.81

Damien Jans est avocat au barreau de Bruxelles et professeur à l'Université catholique de Louvain.

Formation

  • Doctorat en droit, Université Catholique de Louvain (2006)
  • Licence en droit, Université Catholique de Louvain et à la Faculté de droit de l'Università degli studi di Bologna, Italie (1990)
  • Candidature en droit, Université catholique de Louvain (1987)

Connaissance des langues

  • Français
  • Anglais
  • Italien
  • Néerlandais

Domaines de compétences

  • Droit public
  • Droit administratif
  • Droit de l'environnement
  • Droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire

Publications et autres activités

Publications

Livres

  • Droit de l'environnement et nuisances industrielles. Approche comparée avec le droit du travail, Bruxelles, La Charte, 2007, 446 pp.

Articles

  • D. JANS, « Regards croisés sur les droits fondamentaux au travail et à l'environnement », Droit et Ville, n°68, Toulouse, janvier 2010 ;
  • D. JANS, « Effet rétroactif des retraits d'acte et délais de rigueur. Quand Saturne y perd son latin », in Mélanges R. Andersen, Bruxelles, Bruylant, 2009, pp.390 à 312.
  • D. JANS, « La gestion des sols dans le droit wallon de l'environnement. Articulation et coopération », Amén., n° spécial 2009 (à paraître) ;
  • D. JANS, « Nouveau Code forestier et droit immobilier », in X., Actualités du droit rural. Vers une gestion plus durable des espaces ruraux (à paraître) ;
  • D. JANS, « Chronos rétif à la fiction ? Réflexions suite à l'arrêt n°187.848 du Conseil d'Etat du 12 novembre 2008 », J.T., n°6367, 24 octobre 2009, pp. 632 à 637 ;
  • D. JANS, « La responsabilité environnementale dans le droit wallon de l'environnement. Articulation et coopération », in La responsabilité environnementale. Transposition de la directive 2004/35 et implications en droit interne, Anthémis, 2009, pp. 257 à 280 ;
  • D. JANS, « L'accès du public à l'information en matière d'environnement et la fédéralisation de l'Etat : quelques libres réflexions », in L'accès aux documents administratifs, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 621 à 628.
  • D. JANS, « Le développement durable entre dans la Constitution », in Itinéraires d'un constitutionnaliste. Mélanges à Francis Delperée, Bruxelles, Bruylant, Paris, L.G.D.J., 2007, pp. 209 à 230.
  • D. JANS, « La double appréhension juridique des nuisances industrielles », Ann. Dr. Louv., 2007/1, pp. 81 à 92.
  • D. JANS, « Le nouveau régime des évaluations des incidences des projets en Région wallonne », Revue de droit rural, 2008/1, pp. 3 à 11.
  • D. JANS, « Les risques d'accidents majeurs », R.P.D.B., Bruxelles, Bruylant, 2007, n°s 1914 à 1942 ;
  • D. JANS, « Les substances dangereuses », R.P.D.B., Bruxelles, Bruylant, 2007, n°s 1212 à 1238
  • D. JANS, « Etablissements dangereux, insalubres et incommodes et bien-être du travailleur : qui règle quoi et où ? Réflexions à l'occasion des arrêts 65/2005 et 147/2006 de la Cour d'arbitrage», Amén., 2007, pp. 196 à 203.
  • D. JANS, « Les nuisances industrielles soumises aux tribunaux ? Exemples récents », Dynamisme Wallon, mars 2007.
  • D. JANS, « Région wallonne : permis d'urbanisme menacés », L'Echo, 17 novembre 2006.
  • D. JANS, « Amiante : un nouveau cadre réglementaire », L'Echo, 19 mai 2006.
  • D. JANS, « Les recours administratifs en matière d'urbanisme et d'environnement. Le droit à l'épreuve de la pratique », in Nihoul P. (dir.), L'administration contestée. Les recours administratifs internes, Bruxelles, Bruylant, 2006, p. 243.
  • D. JANS, « Commentaire des arrêts C-121/03 et C-416/02 de la Cour de justice des Communautés européennes du 8 septembre 2005 », in Revue de droit rural, 2006/2, p. 69.
  • D. JANS, « Permis d'environnement et permis unique », Guide de droit immobilier, Kluwer, 2005, pp. 130 à 188.
  • D. JANS, « Responsabilité environnementale et droit du travail », Coll. Environnement et Gestion, Bruxelles, Kluwer, 2005.
  • D. JANS, « Les professionnels de l'immobilier et l'amiante », L'Echo, 20 mai 2005 ;
  • D. JANS, « Responsabilité environnementale et droit du travail », in Thunis X. et Tulkens F. (dir.), Entreprises, responsabilités et environnement, Bruxelles, Kluwer, 2004, pp. 201 à 234.
  • D. JANS, « Responsabilité environnementale et droit du travail », Amén., 2004, n° spécial, pp. 201 à 234.
  • D. JANS, « L'article 169 de la Constitution », in Marc Verdussen (dir.), La Constitution belge - Lignes & entrelignes, Bruxelles, Le Cri, 2004, pp. 387 à 389.
  • D. JANS, « Les réformes du CWATUP optimalisé et l'agriculture », in Les Nouvelles, Direction générale de l'agriculture, janvier 2003.
  • D. JANS, « Chroniques de droit agricole » (en collaboration avec F. Haumont), in Les Nouvelles, Direction générale de l'Agriculture, trimestriel, de décembre 2001 à mars 2005.
  • D. JANS, Le système d'évaluation des incidences sur l'environnement et les autorisations d'urbanisme », in La police des autorisations d'urbanisme en Région wallonne depuis le 1er octobre 2002, Bruxelles, Bruylant, 2003, pp. 55 à 86.
  • D. JANS, « Le permis unique », in La police des autorisations d'urbanisme en Région wallonne depuis le 1er octobre 2002, Bruxelles, Bruylant, 2003.
  • D. JANS, « Le droit de l'environnement », in Syllabus de droit administratif, partie II, Louvain-la-Neuve, 2003.
  • D. JANS, « Le choix de la commune comme autorité compétente à octroyer le permis d'environnement, une application du principe de subsidiarité ? », in F. Delpérée (dir.), Actes des XVIIèmes Journées juridiques Jean Dabin, Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 251 à 254.
  • D. JANS, « Les établissements mobiles, temporaires et à l'essai », Actes du colloque tenu à Louvain-la-Neuve les 17 et 18 novembre 1999 consacré au décret du 11 mars 1999, Bruylant, Bruxelles, 2000, pp. 287 à 298.
  • D. JANS, « Le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement », Revue de droit communal, 2000/5, pp. 278 à 318.
  • D. JANS, "Le rythme de la construction européenne (ou quelques réflexions sur la coopération renforcée)", Actes du Colloque du 5 décembre 1998 sur le Traité d'Amsterdam, Louvain-la-Neuve, 1999, pp. 93 à 96.
  • D. JANS, (En collaboration avec H. Simonart) "De la nécessité pour les institutions de Strasbourg de tenir compte des dispositions pertinentes de droit interne », obs. sous C.E.D.H., Aff. Pressos Campania Naviera et autres, Arrêt du 25 nov. 1995, R.B.D.C., 1996/2, Bruylant, Bruxelles, pp. 159 à 178.
  • D. JANS, (En collaboration avec M. Debroux) "Le Traité de Maastricht", in Dictionnaire juridique européen, P.U.F., Paris, 1993, pp. 1089 à 1111.
  • D. JANS, "L'emploi des langues par les Ministres", in Alter Ego, n° 8, Bruxelles, octobre 1994.
  • D. JANS, "La subsidiarité en droit belge", in Revue européenne de droit public, n° 11, été 1994, pp. 89 à 107.
  • D. JANS, « La prise en considération de la réalité régionale dans la Communauté européenne », in Delpérée F. (dir.), La Belgique fédérale, Bruxelles, Bruylant, 1994, pp. 471 à 483.

 

Séminaires

  • Actualités du droit rural. Vers une gestion plus durable des espaces ruraux, colloque tenu à Louvain-la-Neuve, le 24 mars 2009.
  • Colloque sur la responsabilité environnementale, tenu aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles le 3 octobre 2008 ;
  • Journée d'études sur les systèmes électoraux comparés Italie-Belgique, tenue à Bologne (Italie) le 17 avril 2008 ;
  • Colloque sur l'accès aux documents administratifs, tenu à Louvain-la-Neuve le 13 mars 2008 ;
  • XVIIèmes Journées d'études juridiques Jean Dabin, tenues à Louvain-la-Neuve les 19 et 20 novembre 2000 ;
  • Colloque sur le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement, tenu à Louvain-la-Neuve les 17 et 18 novembre 1999 ;
  • Colloque sur le Traité d'Amsterdam, tenu à Louvain-la-Neuve le 5 décembre 1998 ;

 

Organisation de séminaires

  • Rencontres notariales KUL-UCL, après-midi d'étude sur le droit de la gestion des sols, 31 mars 2009
  • XVIIèmes Journées d'études juridiques Jean Dabin, novembre 2000 (organisation administrative) ;

 

Séjours d'étude à l'étranger

  • Mars 2010 séjour d'étude à l'Université de Montpellier;
  • Mars 2009: journée d'étude à l'Université de Limoges;
  • Décembre 2008: journée d'étude à l'Université de Toulouse 1;
  • Avril 2008: journée d'étude à l'Università degli studi di Bologna;
  • Mars 2007: journée d'étude à l'Humboldt Universität zu Berlin;
  • Mars 2002 et Mars 2003: journée d'étude à Paris (Sorbonne);
  • De janvier à juin 1990: Programme Erasmus à la faculté de droit de l'Università degli studi di Bologna;