Christophe Steyaert

Christophe Steyaert

+32.2.738.02.80

+32.2.738.02.81

Christophe Steyaert est :

  • Depuis 1985 : avocat au barreau de Bruxelles, avocat associé
    • Elegis jusqu’en juin 2007
    • Philippe & Partners : 2007-2010
    • Joyn Legal : depuis juillet 2010
  • Depuis 1992 : avocat au barreau de Paris

Formation

  • Licence en droit, Université Libre de Bruxelles (1985)
  • Licence spéciale en droit européen, Institut d'Etudes européennes, Bruxelles (1987)

Connaissance des langues

  • Français
  • Anglais
  • Italien
  • Espagnol

Domaines de compétences

  • Droit bancaire et financier
  • Droit européen

Publications et autres activités

Publications (extraits)

  • Qui peut bénéficier du "cautionnement transport?", RDCB 1997, numéro du mois de juillet 1997, consacré au droit du transport ?
  • Chronique de jurisprudence sur le droit bancaire et financier européen publié trimestriellement dans la revue Euredia  (premier numéro en avril 1999)
  • "La TOB est illégale : comment obtenir le remboursement des taxes payées indûment?", article publié dans l'Echo en août 2004
  • « La loi du 20 mars 2007 interdisant le financement de la fabrication, de l’utilisation ou de la détention de mines antipersonnel et de sous-munitions » Revue Bancaire, Février 2009
  • « Promotion de produits et services financiers : règlementations sectorielles, loi sur les pratiques du marché, exemples pratiques », in « La protection du consommateur en droit financier », cahier AEDBF n°25, p.61.

    Séminaires
  • Organisation pour l’AEDBF du colloque "Banques, Assurances et Environnement : "De nouvelles responsabilités en perspective", Bruxelles, 13 et 14 décembre 1992
  • Série d’exposés sur la responsabilité du banquier et le droit de l'environnement dans le cadre de conférences organisées par la SNCI  sur le droit de l’environnement à Bruxelles et Charleroi en 1993
  • Organisation d'un colloque pour l'AEDBF Belgium sur la BERD et intervention sur le thème "Le financement de la reconstruction des économies des pays de l'Europe de l'Est" (12 juin 1994),
  • Orateur à un séminaire Info Topic sur la responsabilité des prestataires de service sur Internet 22 mai 2001. Exposé sur la responsabilité
  • Orateur à un séminaire organisé par l'AEDBF Belgium, "Les Quatre Saisons", le 19 juin 2003, exposé sur l'actualité de la jurisprudence de la cour de justice des Communautés européennes dans le domaine bancaire et financier
  • Différentes conférences « Elegis » pour le secteur bancaire sur la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes dans le secteur bancaire et financier (2004)
  • "La fiscalité des valeurs mobilières et des transactions sur titres au cœur de l'actualité", le 14 octobre 2004, séminaire Van Ham & Van Ham; intervention sur la TOB à la suite de l'arrêt de la cour de justice des communautés européennes, le 15 juillet 2004
  • Conférence sur la nouvelle règlementation financière Mifid  (« Best Exécution ») Dexia, décembre 2007
  • Conférence sur la nouvelle législation sur la « Caution gratuite » (Fortis, janvier 2008, Institut des Juristes d’Entreprises, Liège et Bruxelles, mars 2008)
  • Conférence AEDBF « Les 4 saisons » - Intervention sur le financement éthique et le commerce des armes – Bruxelles juin 2008
  • Conférence IFE, Mifid,  24 septembre 2008, « Quel bilan après son entrée en vigueur », présentation du thème  « Communication et commercialisation des produits financiers »
  • Conférence débat organisée par la Libre Belgique, le 22 octobre 2008, « Les banques dans la tourmante, quelles protections pour vos avoirs » avec Andre-Pierre André Dumont
  • Conférence organisée par Philippe & Partners « Les agences de notation, les analystes financiers et les recommandations » (La Warande, février 2009)
  • Conférence/débat organisée par Philippe & Partners chez Fortis Banque «Les analystes financiers et les recommandations, les agences se notation » (Mai 2009)
  • Conférence organisée par l’Observatoire du Crédit et de l’Endettement - 19 novembre 2009 : intervention sur « Les instruments de paiement »
  • Conférence organisée par l’UCL - 6 mai 2010, « L’entreprise face au droit des quotas de CO2 » : intervention sur « Aspects de droit financier »
  • Conférence organisée par le Forum Compliance Day (Assuralia et Febelfin) - 3 juin 2010 : intervention sur « Communication et commercialisation des produits financiers »
  • Conférence organisée par Dexia Luxembourg - 30 mai 2011, « Pénalisation du droit financier belge – Communication et commercialisation des instruments financiers »
  • Conférence sur la commercialisation des produits et services financiers : « Règlementations sectorielles, loi sur les pratiques du marché, exemples pratiques », conférence organisée par l’AEDBF le 9 février 2012 sur le thème de « La protection du consommateur en droit financier » ,
  • Conférence IFE, conférence organisée par l’IFE le 26 avril 2012 « Assurance vie, règlementation relative à la commercialisation de l’assurance vie branche 23 »,
  • Conférence IFE au Luxembourg organisée le 28 novembre 2012 « Assurance vie, règlementation belge relative à la commercialisation de l’assurance vie branche 23 et ses règlementations »,
  • Conférences organisées par le Centre de formation permanente et de développement de compétences le 19 septembre 2013 à Kinshasa (Congo) « Les outils pour éviter la corruption : l’approche « compliance »,
  • Conférence IFE à Bruxelles « Assurance vie et autres produits d’investissement » le 29 avril 2014, sur le sujet « Commercialisation de l’assurance vie et des autres produits : quelle actualité règlementaire et jurisprudentielle ? »,
  • Conférence organisée par l’EPSG Belgique, le 18 septembre 2014 sur la nouvelle loi sur les planificateurs financiers,
  • Conférence organisée par l’EPSG Luxembourg, le 9 octobre 2014 sur la nouvelle loi sur les planificateurs financiers.